Marque enregistrée - Marque en vigueur

EN INGENIERIE ENGIBAT
Monsieur Julien RIVAT

Numéro de dépôt :
4567126
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
EN INGENIERIE ENGIBAT de Julien RIVAT

Présentation de la marque EN INGENIERIE ENGIBAT

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par monsieur Julien RIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EN INGENIERIE ENGIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Julien RIVAT domicilié(e) 53 cours Fauriel - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENIBAT, Monsieur Julien RIVAT domicilié(e) 53 cours Fauriel - 42100 - Saint Etienne - France.

La marque EN INGENIERIE ENGIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN INGENIERIE ENGIBAT arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

Julien RIVAT a également déposé les autres marques suivantes : Rivat Architecte , Atelier Rivat , AR ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT


Monsieur Julien RIVAT - 53 cours Fauriel - 42100 - Saint Etienne - France


GENIBAT, Monsieur Julien RIVAT - 53 cours Fauriel - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.